Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TABLE DE NAVARRE
Patrice BRANGER
Michel CASTEIGTS

Numéro de dépôt :
1747194
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/1997

Présentation de la marque LA TABLE DE NAVARRE

Déposée le 18 août 1987 par Patrice BRANGER et Michel CASTEIGTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TABLE DE NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Patrice BRANGER domicilié(e) 2, allée du Béguinage, 91090 LISSES - France et Michel CASTEIGTS domicilié(e) 23, rue de la vigne de Lozère, 91120 PALAISEAU - France.

La marque LA TABLE DE NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DE NAVARRE est expirée depuis le 18 août 1997.

Patrice BRANGER a également déposé les autres marques suivantes : NOBLESSE DU TERROIR


Patrice BRANGER - 2, allée du Béguinage, 91090 LISSES - France

Michel CASTEIGTS - 23, rue de la vigne de Lozère, 91120 PALAISEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des vins mousseux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.